Conditions générales de vente

1. Définitions et champ d’application

1.1 Les présentes Conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre le client et :

The Time Cellar, nom commercial exploité par Arnaud Dekeyser, entrepreneur individuel inscrit à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 1023.109.181, dont l’adresse professionnelle est située Avenue des Vallons 16, 1410 Waterloo, Belgique.

Dans le présent document, les termes « The Time Cellar », « nous », « notre » ou « le vendeur » désignent Arnaud Dekeyser exerçant sous son nom commercial. Les termes « vous », « votre » ou « le client » désignent toute personne physique ou morale achetant des biens ou sollicitant des services auprès de The Time Cellar.

1.2 Le terme « biens » désigne les montres et/ou bijoux, ainsi que tous les accessoires tels que les boîtes, certificats, documents, bracelets, outils ou tout autre article directement ou indirectement lié au commerce de détail de montres et de bijoux en magasin spécialisé (code NACEBEL 47.770).

1.3 Toute commande, tout achat ou toute réservation, qu’ils soient effectués à distance (internet, réseaux sociaux, téléphone) ou en personne, impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Ces CGV sont disponibles sur demande et sont automatiquement fournies en cas de vente ou de transaction.

1.4 Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande, communiquées au client, et restent valables pendant la durée nécessaire à l’exécution de ladite commande.

1.5 Les produits sont décrits aussi précisément que possible. Toutefois, les photographies ne sont pas contractuelles. The Time Cellar ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuelles différences de perception.

2. Prix

Les prix sont exprimés en euros et toutes taxes comprises (TVA incluse), hors frais de traitement et d’expédition. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, mais restent ceux applicables au moment de la confirmation de la commande. Aucun ajustement rétroactif ne sera appliqué.

3. Disponibilité

Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu’elles sont communiquées directement au client, sous réserve de disponibilité.

En cas d’indisponibilité après confirmation de la commande, The Time Cellar s’engage à en informer le client dans les meilleurs délais, par e-mail ou par tout autre moyen de contact fourni.

Dans ce cas, la commande sera annulée et, si le paiement a déjà été effectué, le montant total sera remboursé dans un délai raisonnable, sans frais supplémentaires pour le client.

4. Paiement

Le paiement s’effectue par virement bancaire SEPA ou en espèces dans les limites légales applicables en Belgique (3 000 €).

Aucun produit ne sera expédié ou livré avant le paiement intégral du montant total dû. La propriété des biens reste acquise à The Time Cellar jusqu’à réception du paiement intégral du prix d’achat, y compris tous frais ou suppléments applicables.

Si The Time Cellar dispose de motifs raisonnables de suspecter une fraude, quel que soit le mode de paiement utilisé, la transaction peut être suspendue. Aucune livraison ni aucun remboursement ne sera effectué tant que les vérifications par les autorités compétentes n’auront pas été achevées.

5. Commandes et réservations

5.1 Les commandes peuvent être passées lors d’échanges directs (rendez-vous, événements), via des plateformes en ligne (réseaux sociaux, places de marché ou, le cas échéant, le site internet), par messagerie ou par e-mail.

5.2 Une commande est validée après confirmation écrite (message, e-mail, facture pro forma) et réception d’un paiement total ou partiel.

5.3 Une montre peut être réservée pour une durée maximale d’un mois moyennant le paiement d’un acompte compris entre 10 % et 20 % du prix total. Cet acompte constitue des arrhes : en cas de désistement, il ne sera pas remboursé, sauf accord écrit exprès contraire.

5.4 En cas de non-paiement du solde restant dans le délai convenu, nous nous réservons le droit de conserver l’acompte et de remettre le produit en vente sans autre indemnisation.

5.5 The Time Cellar se réserve le droit de demander une preuve d’identité, un justificatif de domicile, une preuve de propriété de tout bien proposé en reprise ou à la vente, ou tout autre document raisonnablement nécessaire afin de vérifier la légitimité d’une transaction.

Le défaut de communication des informations demandées peut entraîner l’annulation ou la suspension de la transaction.

5.6 Sur demande, The Time Cellar peut fournir un service de recherche consistant à rechercher une montre ou un bijou spécifique pour le compte du client.

Sauf accord écrit contraire, le prix d’achat convenu inclut le service de recherche.

The Time Cellar s’engage à mettre en œuvre des efforts raisonnables afin de trouver l’article demandé, sans toutefois en garantir la disponibilité.

Une fois que le client a confirmé par écrit son acceptation de l’article trouvé et que tout acompte convenu a été payé, la commande devient ferme et définitive.

5.7 Lorsque le client propose une montre ou un article connexe en tant que partie du paiement, la valeur de reprise convenue est conditionnée à une inspection par The Time Cellar.

Le client garantit que :

• il est le propriétaire légitime du bien ;
• le bien est authentique ;
• le bien est libre de tout privilège, gage, contrat de financement ou réclamation d’un tiers ;
• le bien n’a pas été déclaré perdu ou volé.

Si l’inspection révèle un défaut non déclaré, un accessoire manquant, un composant non authentique ou une divergence par rapport à la description fournie, The Time Cellar se réserve le droit de réviser la valeur de reprise ou d’annuler la transaction.

6. Livraison

6.1 Modes de livraison

The Time Cellar propose deux modes de livraison :

Expédition sécurisée via des transporteurs tels que DHL, FedEx, Ferrari, UPS ou des services postaux (courrier international recommandé), selon le choix du client.
Retrait en personne uniquement sur rendez-vous, sous réserve que le montant total ait été payé à l’avance.

Le mode de livraison est convenu au moment de la commande. La livraison est considérée comme effectuée lorsque les biens sont remis au client à l’adresse de livraison indiquée ou lorsqu’ils sont directement retirés par le client auprès de The Time Cellar.

6.2 Délais de traitement :

Une fois la commande confirmée et le paiement validé, The Time Cellar s’engage à préparer l’expédition dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables.

Ce délai peut varier en fonction du lieu de livraison et de la disponibilité logistique. Les retards imputables au transporteur ne donnent droit à aucune indemnisation.

6.3 Frais d’expédition et transfert des risques :

Les frais d’expédition sont communiqués par e-mail avant l’envoi et varient en fonction du transporteur, de la destination et du niveau d’assurance choisi.

The Time Cellar prépare soigneusement chaque expédition et organise un transport assuré.

Pour les transactions avec des consommateurs, les risques sont transférés lors de la remise physique des biens au client ou à une personne désignée par celui-ci, conformément à la législation belge et européenne applicable.

Pour les transactions entre professionnels, sauf accord écrit contraire, les risques sont transférés au moment où les biens sont remis au transporteur.

6.4 Taxes, droits de douane et frais liés à la destination :

Le client est seul responsable du paiement de toutes taxes locales, droits de douane ou frais supplémentaires liés à la réception des biens dans son pays.

The Time Cellar décline toute responsabilité concernant ces obligations.

6.5 Réception et inspection :

À la réception, le client ou tout tiers désigné doit immédiatement inspecter les biens.

En cas de colis manquant, endommagé ou altéré, le client doit formuler des réserves claires auprès du transporteur et en informer le vendeur dans les 24 heures suivant la réception, avec des éléments justificatifs (photos et/ou vidéos).

Tout colis endommagé doit être refusé et ne doit pas être signé comme reçu.

6.6 Si le client refuse la livraison sans motif légitime, The Time Cellar se réserve le droit de lui facturer tous les frais engagés, notamment les frais de transport, d’assurance, de douane, de stockage ou de retour.

7. Retours et réclamations

Toute réclamation doit être adressée par e-mail à info@thetimecellar.com ou via le formulaire de contact, s’il est disponible.

7.1 Droit de rétractation (ventes à distance uniquement) :

Le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours calendrier à compter de la réception du produit, conformément au Code de droit économique belge.

7.2 Les frais de retour sont à la charge du client et le produit doit être retourné non porté, accompagné de tous ses accessoires, documents, protections et emballages, sans aucune trace d’utilisation ou de manipulation excessive.

7.3 En cas de dépréciation, The Time Cellar se réserve le droit d’appliquer une réduction pouvant aller jusqu’à 30 % du montant remboursé.

7.4 Les remboursements seront effectués dans les 14 jours suivant la réception et l’inspection de l’article retourné.

7.5 Ce droit ne s’applique pas aux ventes conclues en personne.

7.6 À la réception, le client doit immédiatement inspecter les biens. Toute non-conformité, tout défaut apparent ou tout dommage doit être signalé sans délai, de préférence par écrit et accompagné d’éléments justificatifs (photos ou vidéos).

7.7 Notification et conditions de retour :

Sans préjudice des dispositions relatives aux risques liés au transport, toute réclamation concernant des biens endommagés ou non conformes doit être introduite dans les 14 jours calendrier suivant la livraison.

Le client doit retourner le produit concerné ainsi que tous les accessoires associés (boîte, maillons, certificat, manuel, documents d’entretien, etc.), dans l’état exact dans lequel il a été livré.

Le non-respect de ce délai ou l’absence de retour de l’ensemble complet entraînera la présomption que les biens sont conformes et ont été acceptés sans réserve.

7.8 Traitement des produits défectueux :

Après inspection et sous réserve du respect des conditions ci-dessus, The Time Cellar procédera, à sa discrétion, au remplacement du produit, à sa réparation ou à un remboursement partiel ou intégral.

La solution choisie dépendra de la nature du défaut et de la disponibilité du produit.

7.9 Frais à la charge du client :

Sauf accord contraire, les frais de retour, d’emballage, d’assurance et de réexpédition sont à la charge du client, y compris toutes taxes ou droits d’importation applicables.

8. Garantie

8.1 Toutes les montres d’occasion bénéficient d’une garantie de 12 mois contre les défauts mécaniques, sauf indication contraire.

8.2 La garantie exclut l’usure normale (bracelets, verre, couronnes, etc.), les dommages causés par une mauvaise utilisation, l’eau, les chocs, les champs magnétiques ainsi que les interventions effectuées par des tiers non autorisés.

8.3 En cas de réclamation, le client doit fournir la facture originale et retourner le produit pour inspection. The Time Cellar pourra alors réparer ou remplacer le produit, ou procéder à un remboursement partiel ou intégral.

8.4 La garantie devient caduque si le produit a été modifié, ouvert ou réparé par un tiers qui n’a pas été préalablement approuvé par The Time Cellar.

8.5 Les variations de précision journalière comprises dans les tolérances généralement admises par l’industrie horlogère, les certifications ou les marques ne constituent pas un défaut couvert par la garantie.

9. Propriété intellectuelle

9.1 L’ensemble du contenu publié par The Time Cellar, notamment les textes, visuels, descriptions, photographies, mises en page, fiches produits et éléments graphiques, est protégé par le droit d’auteur et, plus généralement, par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, distribution, transmission ou exploitation de ce contenu, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de The Time Cellar.

Le site internet peut également contenir des éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle appartenant à des tiers (par exemple, des marques, visuels ou contenus descriptifs fournis par des partenaires ou fabricants). Aucune licence ni autorisation d’utilisation n’est accordée. Les marques, logos et noms commerciaux des fabricants tiers restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs et sont utilisés uniquement à des fins d’identification.

10. Droit applicable et juridiction compétente

En cas de litige, le vendeur s’engage à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire dans lequel l’entreprise est établie, à savoir le Brabant wallon, seront seuls compétents, sauf si un règlement amiable intervient préalablement.

10.1 Dans toute la mesure permise par la loi, The Time Cellar ne pourra être tenu responsable d’aucune perte indirecte, accessoire ou consécutive, notamment, sans que cette liste soit limitative, d’une perte de bénéfices, d’une perte d’opportunité, d’une interruption d’activité ou d’une atteinte à la réputation.

10.2 The Time Cellar ne pourra être tenu responsable de tout retard ou manquement dans l’exécution de ses obligations lorsque ce retard ou ce manquement résulte de circonstances échappant raisonnablement à son contrôle, notamment, sans que cette liste soit limitative, les catastrophes naturelles, grèves, perturbations des transports, retards douaniers, actes des autorités publiques, guerres, actes de terrorisme, pandémies, incidents informatiques ou défaillances des réseaux de communication.